Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  4 mai 2009

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Dossiers de carrière des personnels administratifs et d'encadrement de l'Education nationale nés avant 1919 (entre 1894 et 1917) : échantillon versé aux Archives départementales en application de la circulaire n° 1821 du 20 octobre 1993.

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  personnel

• Type de documents

  dossier de carrière / Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  05/05/2009

• Dernière mise à jour :

  31/10/2019 10:45:30

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.